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Marques déposées par JOUGLARD BERNARD
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TRACE NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACE NET
JOUGLARD BERNARD, MAURICE LA BERGENIERE

Numéro de dépôt :
97668598
Date de dépôt :
14/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2007

Présentation de la marque TRACE NET

Déposée le 14 mars 1997 par JOUGLARD BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est JOUGLARD BERNARD, MAURICE LA BERGENIERE, domicilié(e) 32 RUE DE VIC SUR AISNE, 02290 FONTENOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUGLARD Bernard La Bergenière - France.

La marque TRACE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE NET est expirée depuis le 14 mars 2007.

JOUGLARD BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : TRACEPLANT


JOUGLARD BERNARD, MAURICE LA BERGENIERE - 32 RUE DE VIC SUR AISNE, 02290 FONTENOY - France


JOUGLARD Bernard La Bergenière - France


Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332081 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Base de données informatique permettant d'assurer, notamment à travers des services en ligne, l'aptitude à retrouver l'historique ou la localisation d'un produit ou d'une activité, ou de produits ou d'activités semblables, au moyen d'une identification enregistrée couverts par cette base de données informatique sont les produits alimentaires frais et transformés, de la viande, des animaux vivants, des semences, des huiles et graisses comestibles et plus spécifiquement: albumine à usage alimentaire alimentaire (graisses) aliments (gélatines pour) arachides (beurre d') arachides préparées beurre beurre d'arachides bouillons bouillons (préparations pour faire des) charcuterie chips (pomme de terre) colza (huile de) comestible concentrés (bouillons) confits (fruits) confitures congelés (fruits) consommés croquettes alimentaires foie foie (pâté de) fruits (écorces de) fruits (gelées de) fruits (pulpes de) fruits (salades de) fruits (tranches de) fruits conservés fruits cuits gélatine à usage alimentaire gelées comestibles graines de soja conservées à usage alimentaire graisse (mélange contenant de la) pour tartines graisses comestibles huiles comestibles jambons jaune d'uf julienne (potages) jus de viandejus végétaux pour la cuisine lait laitiers (produits) lard légumes (salade de) légumes conservés légumes cuits légumes séchés maïs (huile de) margarine marmelades mélanges contenant de la graisse pour tartines moëlle à usage alimentaire oignons (légumes) conservés os (huile de) comestible palme (huile de) pectine à usage alimentaire pois conservés potage (préparation pour faire du) potages protéine pour alimentation humaine pulpe de fruits purée de tomates saindoux salades de fruits salades de légumes salaisons saucisses saucissons soja (graines de) conservées à usage alimentaire suif comestible tomates (jus de) pour la cuisine tomates (purée de) tournesol (huile de) comestible tranche de fruits tripes viande viande (extrait de) viande (gelée de) viande (jus de) viande conservée viande de porc volaille (viande) alimentaires (produits) pour animaux alimentaires fortifiantes (substances) pour les animaux aliments pour animaux animaux (aliments pour) animaux de compagnie (nourriture pour) animaux vivants arachides (fruits) arachides (farine d') pour animaux bestiaux (aliments pour) bétail (aliments pour) betteraves blé céréales en grain non travaillés élevage (produits de l') élevage (volaille pour l') engraissement des animaux (produits pour l')farines pour animaux froment fruits frais graines (semences) graines pour l'alimentation animale grains (céréales) laitues légumes frais maïs nourriture pour animaux de compagnie oignons (légumes) frais poireaux (poireaux) pois frais pomme de terre ponte de volaille (produits pour la) protéine pour l'alimentation animale racines alimentaires raisin frais riz (farine de) salades vertes semences (graines) volaille (animaux vivants) volaille (produits pour la ponte de la) volaille pour l'élevage communications par terminaux d'ordinateurs communications télégraphiques communications téléphoniques messagerie électronique messages (transmission de) ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par) télécopies (transmission de) transmission de messages transmission de messages (location d'appareils pour la) transmission de messages et d'images assistée par ordinateur transmission de télécopies animaux (élevage d') approvisionnement centre serveur de bases de données (location de temps d'accès à un) consultation en matière d'ordinateur consultation en matière de pharmacie consultation en matière de sécurité consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) contrôle de qualitééchange de correspondance (services d') élaboration (conception) de logiciels élevage d'animaux location de logiciels informatiques location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données logiciel (élaboration (conception) de) logiciel (mise à jour de) logiciels informatiques (location de) ordinateur (consultation en matière d') restaurants libre-service restauration (repas) sécurité (consultation en matière de) traduction (services de)